Informations legales
Raison sociale : SARL HORUS VOYANCE
Auteur et créateur du site, de l'architecture, des textes et du contenu multimédia en tant qu'oeuvre originale : Angélique deprets demeurant au 7 rue des halles 88000 Epinal. Tel 03.29.43.14.05
Hénergeur : Oxito : http://www.oxito.fr
Chemin de la Colline 5bis 1007 Lausanne Suisse
Conditions générales d'utilisation
L'internaute se connectant au site doit être une personne physique âgée de plus
de 18 ans et sera désigné ci-après dans les Conditions Générales par le terme
l"Utilisateur".
LE SEUL FAIT DE PENETRER SUR LE SITE
CONSTITUE UNE ACCEPTATION PAR L’UTILISATEUR DE L'INTEGRALITE DES CONDITIONS
GENERALES. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS DE RESPECTER CES CONDITIONS, MERCI DE NE PAS
UTILISER LES SERVICES PROPOSES PAR HORUS VOYANCE.
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir
l'ensemble des relations entre le site Horus Voyance (ci-après dénommé « Horus voyance ») et les
utilisateurs de ses services localisés à l'adresse : www.Horus-Voyance.com . Vous vous engagez à respecter les présentes
Conditions Générales d'Utilisation.
L'utilisation de certains services d'Horus Voyance peut être soumise au respect
de conditions spécifiques. Ces conditions spécifiques sont réputées faire
partie intégrante des présentes Conditions Générales d'Utilisation.
Horus-Voyance se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes
Conditions Générales d'Utilisation. Il vous est donc conseillé de consulter
régulièrement la dernière version des Conditions Générales d'Utilisation à
l'adresse suivante: www.Horus-Voyance.com
2. Description des Services
"Horus-Voyance"
Horus-Voyance est un site Internet dédié à l'astrologie, La voyance, Les
méthodes de divinations, et informations sur les arts ésotériques et les
sciences parallèles.
Horus-Voyance fournit à ses Utilisateurs, via le réseau mondial Internet et, le
cas échéant, par courriers électroniques, un certain nombre de services
gratuits et payants liés au domaine de l'astrologie.
Horus-Voyance propose à ses Utilisateurs :
- des services gratuits d'horoscopes, de tirages, articles informatifs
- des services payants de programmes divinatoires astrologiques, tarologiques
et numérologiques
- des services payants de consultations de médiums, d'astrologues et de tarologues par téléphone
et en direct.
3. Connexion
Afin d'accéder au Site et d'utiliser les Services, l'Utilisateur doit disposer
d'un accès Internet soit directement soit par l'intermédiaire d'appareils ayant
un accès à du contenu Internet. Les coûts des communications téléphoniques
rendant accessibles la connexion au réseau Internet ainsi qu'au Site resteront
à la charge exclusive de l'Utilisateur.
L'Utilisateur doit en outre se munir de tout matériel nécessaire afin d'assurer
cette connexion au réseau Internet et notamment un ordinateur et un modem ou
tout autre outil de connexion et posséder le cas échéant un login et une
adresse électronique.
4. Les Services d'Horus-Voyance
4.1 abonnements :
Afin d'accéder à certaines parties payantes du site, l'Utilisateur pourra avoir le choix de s’abonner et devra
communiquer son prénom, sexe et date de naissance ou s'inscrire auprès
d'
Horus-Voyance afin de devenir Membre en remplissant le formulaire se trouvant
sur les pages du site prévues à cet effet.
Une fois inscrit, le Membre devra choisir un mot de passe. Le Membre s'engage à
conserver strictement confidentiel ce mot de passe et demeure seul responsable
de tout usage qui pourrait en être fait.
Le Membre aura la faculté de modifier son mot de passe à tout moment en suivant
les instructions prescrites par Horus-Voyance. Le Membre pourra également créer
un nouveau compte s'il le souhaite.
L'utilisateur peut à tout moment supprimer son profil en contactant les équipes
d'
Horus-Voyance par email : desabonnement@Horus-Voyance.fr
4.2 Fonctionnement du site
Horus-Voyance s'engagent à tout mettre en œuvre
pour répondre aux questions des utilisateurs en moyenne sous 48 heures (à
partir de la date de commande).
Cependant, Horus-Voyance ne garantit pas à l'utilisateur une consultation
systématique sous 48 heures. Le temps de réponse dépendant fortement de
l'intensité du flux des questions des utilisateurs.
Horus-Voyance se réservent le droit de ne pas répondre aux
questions des utilisateurs. Dans ce cas, l'utilisateur en sera informé et ne
sera pas débité du montant du prix du service.
Pour les consultations par téléphone, se référer aux conditions générales
présentes sur la page d'accueil de ce service.
4.3 Services d'abonnement :
Horus-Voyance fournit aux utilisateurs un service d'abonnement payant de
différentes durées
(3 mois ; 6 mois et un an) avec :
- Accès au programmes divinatoires payants
- Accès aux dossiers informatifs et formatifs payants
- Priorité à l’envoi de la newsletter à échéance, l'abonnement de l'utilisateur se renouvelle
automatiquement et par tacite reconduction pour une période identique.
L'utilisateur peut 2 semaines avant la fin de l'abonnement, ne pas reconduire son abonnement
en écrivant à desabonnement@horus-voyance.com .
Pour cela : il doit indiquer ses noms et prénoms, son mot de passe et son adresse e-mail dans le courrier qui nous est adréssé.
Horus-Voyance se réserve le droit de modifier l'url de cette page à tout moment
et ce, sans prévenir l'utilisateur. La page restera toujours accessible à
l'utilisateur sur le site en naviguant au sein des rubriques.
L'utilisateur peut poser toute question concernant son compte et son
abonnement, en contactant les équipes d'Horus-Voyance par e-mail à l'adresse suivante
: abonnement@Horus-voyance.com
4.4 Qualité des services :
Pour qu'Horus-Voyance puisse proposer des services performants et personnalisés
à l'Utilisateur, celui-ci s'engage (1) à fournir des informations le concernant
à jour, complètes et exactes conformément aux demandes d'
Horus-Voyance. (2) Le
cas échéant les mettre à jour, en utilisant les pages réservées à cet effet.
5. Tarifs et modes de paiement
Les prix des produits sont indiqués en Euro T.T.C.
Tout changement de taux de TVA sera répercuté automatiquement sur le prix des
produits.
Les modes de paiement acceptés sont les cartes bancaires mentionnées sur le
site à savoir VISA et EUROCARD/MASTERCARD, les micro paiements par décroché téléphonique,
par codes ou pack de codes vendus par Horus-Voyance et dont la transaction est
assurée par La société Paypal.
6. Sécurité des transactions
- Le site www.horus-voyance.com utilise les services de paypal pour assurer la sécurité des transactions.
7. Résiliation
Horus-Voyance se réserve le droit de fermer le compte de tout Membre
immédiatement et de refuser de manière définitive l'accès aux Services à tout
Utilisateur si :
- Le Membre a fourni des informations fausses lors de son inscription
- L'Utilisateur a interféré avec d'autres Utilisateurs des Services d'Horus-Voyance
- L'Utilisateur a violé les présentes Conditions Générales.
Horus-Voyance se réserve le droit, à tout moment, de modifier, de suspendre ou
d'interrompre, temporairement ou définitivement, tout ou partie du Service, et
ce, sans avoir à en informer préalablement l'utilisateur. Horus-Voyance ne
pourra être tenu pour responsable à l'encontre de l'utilisateur ou à l'encontre
de tout tiers pour toute modification, suspension ou interruption du Service.
8. Données nominatives. Traitement
des Informations nominatives. Engagements d'Horus-Voyance
Horus-Voyance pourra recueillir des données nominatives concernant ses
Utilisateurs fournies par eux lors de leur inscription en tant que Membre et/ou
de l'utilisation de tous les Services du Site.
L'Utilisateur autorise Horus-Voyance à constituer, conserver et mettre à jour
un fichier comprenant les informations personnelles que l'Utilisateur lui
transmet.
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à
l'informatique, aux fichiers et libertés, l'Utilisateur dispose d'un droit
d'accès, d'opposition et de rectification sur les données nominatives qu'il
fournit dans le cadre de son utilisation des Services du Site. En conséquence,
l'Utilisateur peut exiger la communication de ces informations nominatives et,
qu'elles soient supprimées ou que soit rectifiée, complétée, clarifiée, mise à
jour ou effacée toute information inexacte, incomplète ou ambiguë le
concernant.
L'Utilisateur peut contacter Horus-Voyance pour toute information
complémentaire concernant la constitution, la conservation, la mise à jour et
l'utilisation de ces informations et exercer ses droits d'accès, de
rectification et/ou d'opposition en adressant un courrier à l'adresse suivante
: Horus-Voyance, Service Abonnés ( adresse du siège social) .
Afin de permettre à Horus-Voyance de fournir à ses Utilisateurs un service de
qualité, à même de répondre aux besoins de ses Utilisateurs, l'Utilisateur
accepte par les présentes que les employés d'Horus-Voyance soient autorisés à
accéder à son compte et à ses Données d'Inscription au cas par cas pour
enquêter sur toute réclamation, allégation ou autre abus. Toutefois,
l'Utilisateur peut également s'y opposer conformément à la loi n°78-17 du 6
janvier 1978.
Horus-Voyance ne revendra jamais aucune des informations collectées auprès de
ses utilisateurs.
Les cookies permettent de collecter des informations relatives à la navigation
de l'ordinateur de chaque Utilisateur sur le Site sans pour autant l'identifier
formellement.
Un ou plusieurs " cookies " pourront être placés sur le disque dur de
l'ordinateur de l'utilisateur inscrit, afin notamment de faciliter la gestion
d'Horus-Voyance, et à des fins statistiques (pages consultées, date et heure
des consultations, etc.). L'utilisateur inscrit autorise la mise en place de
" cookies " et leur utilisation par Horus-Voyance.
S'il ne souhaite pas être reconnu par un cookie, l'utilisateur a la possibilité
de le désactiver en cliquant depuis la page d'accueil sur le lien Déconnexion.
Dans ce cas, il devra pour retrouver son service personnalisé Horus-Voyance,
entrer à chaque nouvelle connexion son Login et Mot de Passe.
Si l'Utilisateur choisit de ne pas accepter les cookies sur son navigateur,
l'Utilisateur ne pourra bénéficier des Services, dans leur intégralité,
l'inscription étant nécessaire à toute utilisation.
Horus-Voyance n'est pas responsable des pratiques commerciales et éthiques mises en œuvre
sur d'autres Sites auxquels les Utilisateurs ou Membres auraient accès depuis
le Site par les liens hypertextes, logos, boutons, etc, situés sur le Site.
Chacun, selon la loi ayant le devoir de proéger son ordinateur contre tout contenu illicite.
9. Les Engagements de tout
Utilisateur
Le droit d'utiliser les Services est personnel à l'Utilisateur.
L'Utilisateur s'engage à ne pas revendre et à ne pas utiliser dans un but
commercial les Services sans l'accord préalable écrit d'Horus-Voyance.
L'utilisation des Services est soumise et régie par les lois et réglementations
françaises.
L'Utilisateur est responsable de toutes les utilisations de son compte, que
celles-ci soient ou non expressément autorisées par lui.
L'Utilisateur s'engage à prévenir immédiatement Horus-Voyance p
ar écrit, en cas
d'utilisation frauduleuse de son compte ou de violation à la sécurité de son
compte dont il a eu connaissance. Dans l'hypothèse d'une utilisation
frauduleuse de son numéro de compte, Horus-Voyance se réserve le droit de
suspendre ou de résilier le compte personnel du Membre et de refuser
immédiatement et pour le futur l'accès à tout ou partie du Service au Membre.
L'Utilisateur reconnaît et accepte d'assumer seul l'entière responsabilité du
contenu de ses transmissions à travers le Site.
L'Utilisateur s'engage à ne pas utiliser le Site et les Services à des fins
illégales notamment à ne pas transmettre des messages contraires à l'ordre
public et aux bonnes mœurs, et des propos diffamatoires, des éléments
attentatoires à la vie privée de tiers; à ne pas transmettre de messages,
d'éléments d'informations qui pourraient nuire de manière quelconque aux droits
d'
Horus-Voyance et/ou aux droits de tiers notamment à ne pas porter atteinte
aux droits patrimoniaux d'Horus-Voyance et/ou à ceux d'un tiers ; à informer Horus-Voyance de toute violation dont l'Utilisateur pourrait avoir connaissance
; à ne pas accéder ou tenter d'accéder de façon illicite à d'autres réseaux ou
systèmes informatiques connectés au Site; à ne pas interférer dans
l'utilisation et la jouissance des Services par d'autres Utilisateurs ; à ne
pas utiliser le Site pour transmettre des virus, cheval de Troie ou autres programmes
nuisibles.
10. Garanties
L'Utilisateur accepte et comprend que les Services sont fournis en l'état. Horus-Voyance n'assume aucune responsabilité pour la durée, l'effacement, la
mauvaise livraison ou le défaut d'enregistrement de la communication d'un
Utilisateur ou la mise en place de personnalisation.
L'utilisation des Services est au seul risque de l'Utilisateur qui sera seul
responsable pour tout dommage causé à son ordinateur ou la perte de données qui
résulteraient du téléchargement du Contenu.
Horus-Voyance ne fournit aucune garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, en ce inclus sans être limitatif,
déclarations et quant aux résultats qui peuvent être obtenus via l'utilisation
des Services.
En cas de défaut de livraison ou de réclamation, Horus-Voyance invite
l'Utilisateur à contacter le service réclamations sur le site. (http://www.horus-voyance.com/pages_voyance/superform.php)
Horus-Voyance rappelle d'ailleurs le caractère essentiellement ludique des
services proposés aux utilisateurs.
Horus-Voyance ne garantit pas que (i) le Service répondra parfaitement aux
attentes de l'utilisateur (ii) le Service sera ininterrompu, opportun, sûr ou
dépourvu de toute erreur (iii) les résultats qui peuvent être obtenus en
utilisant les Services seront exacts et fiables (iv) la qualité des
informations obtenues par vous sur le Service seront à la hauteur de vos
attentes, et (v) que les défauts dans les logiciels utilisés, s'il en existe,
feront l'objet d'une correction.
En aucun cas, les études du site Horus-Voyance constituent des conseils légaux, psychologiques, médicaux, professionnels ou financiers. De
même, les études du site Horus-Voyance ne peuvent se substituer à un diagnostic
médical ou psychologique réalisé par un professionnel de la santé.
11. Limitation de responsabilité
Horus-Voyance ne sera pas responsable des dommages directs et indirects de
quelque nature que ce soit en ce inclus, sans que cette liste ne soit
limitative, perte de profits résultant :
1. de l'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser les Services,
2. tous les biens ou services achetés ou obtenus via le Site ou les messages
reçus ou les transactions effectuées et conclues via les Services
d'Horus-Voyance,
- la perte due à un accès non autorisé ou l'altération des transmissions d'un
internaute ou des données.
- pour les coûts engendrés par la fourniture de biens ou de services de
substitution, et ce même si Horus-Voyance a été
prévenu de la possibilité de tels dommages.
12. Indemnisation
L'Utilisateur s'engage à garantir Horus-Voyance ainsi que ses sociétés sœurs ou
affiliées contre tout dommage, plainte ou demande (incluant, sans que cette
liste ne soit limitative, les frais d'avocats et de conseils) émanant de tiers
consécutif à l'envoi, la diffusion ou la transmission de Contenu sur le Site, à
son utilisation des Services, à la violation des présentes Conditions Générales
ou des droits d'autrui.
13. Droit de propriété de
Horus-Voyance
L'Utilisateur reconnaît et accepte que le Contenu en ce inclus sans que cette
liste ne soit limitative les textes, logiciels, musiques, sons, photographies,
vidéos, dessins ou autres matériels contenus produits et présentés par le site Horus-Voyance,
ses fournisseurs ou annonceurs, sont protégées par le droit de propriété
intellectuelle français. L'Utilisateur n'est pas
autorisé à copier, utiliser, reproduire, distribuer ou créer des œuvres
dérivées à partir du Contenu sans avoir obtenu l'accord express d'Angélique Deprets créatrice et auteur du site en tant qu'oeuvre originale et protégée.
14. Durée des Conditions Générales
Les Conditions Générales entrent en vigueur à compter de l'acceptation par
l'Utilisateur et se poursuivront pour une durée indéterminée sauf en cas de
résiliation conformément à ce qui est stipulé à l'article 7 des Conditions
Générales.
15. Modification des Services et/ou
des Conditions Générales
Horus-Voyance se réserve le droit, à tout moment, de modifier, de suspendre ou
d'interrompre, temporairement ou définitivement, tout ou partie du Service, et
ce, sans avoir à en informer préalablement l'utilisateur. Horus-Voyance ne
pourra être tenu pour responsable à l'encontre de l'utilisateur ou à l'encontre
de tout tiers pour toute modification, suspension ou interruption du Service.
Horus-Voyance peut à tout moment modifier les dispositions des Conditions
Générales.
En cas de contradiction entre les dispositions des Conditions Générales et tout
changement qui leur serait apportées notamment afin de respecter les lois et
réglementation nationales en vigueur, les modifications apportées prévaudront.
16. Divers
Les présentes Conditions Générales constituent l'intégralité de l'accord passé
entre le site Horus-Voyance et l'Utilisateur pour ce qui concerne l'utilisation des
Services et se substituent à tout accord éventuellement intervenu
antérieurement entre l'Utilisateur et le site Horus-Voyance.
Le défaut pour Horus-Voyance de se prévaloir de droits qui lui sont reconnus
par les présentes Conditions Générales d'Utilisation ne constitue en aucune
manière une renonciation à faire valoir ces droits. Dans l'hypothèse où l'une
quelconque des dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisation
serait annulée par une décision de justice, les parties s'accordent à guider le
juge pour que l'appréciation du juge tienne compte de la commune intention des
parties, les autres dispositions demeurant valables et continuant de s'appliquer
entre les parties.
17. Loi applicable et Juridiction
compétente
Ces Conditions Générales sont soumises au droit français. En cas de litige
relatif aux présentes Conditions Générales, compétence exclusive est attribuée
au Tribunal de Commerce d'Epinal, sauf en cas de litige
avec des non commerçants pour lesquels les règles de compétence légale
s'appliquent.